Juillet 1998
sommaire
Responsabilité & Environnement
Entrer dans l'union européenne le cas de l'environnement Après la mine (1ère partie)
N° 11
Editorial
Par Michel TURPIN
Président du Comité d’Orientation
Opinion
Quelle fiscalité de l'environnement ?
Par Guillaume SAINTENY
Maître de conférence à l'institut d'études politiques de Paris
Fiscalité du patrimoine, fiscalité locale, écofiscalité : le triptyque de la réforme annoncée
Par Guillaume SAINTENY
Maître de conférence à l'institut d'études politiques de Paris
Informations – actualités
La mesure dans l'environnement et son utilisation
Par Paul-Henri BOURRELIER
Club Crin-Environnement
La conférence des citoyens sur l'utilisation des OGM en agriculture et dans l'alimentation
Dossier : la marche vers l'union européenne des pays d'Europe centrale et orientale
Elargissement de l'union européenne et protection de l'environnement : le processus de rapprochement des législations environnementales
Par Matthieu WEMAËRE
Avocat au barreau de Paris — membre associé du barreau de Bruxelles, SCP Huglo, Lepage & Associés Conseil
Les jumelages institutionnels dans le domaine de l'environnement : enjeux et opportunités
Par François GRÉAUME
Ademe, Représentant auprès des Instances européennes
Le développement du droit estonien de l'environnement : vers une intégration à l'Union européenne
Par Hannes VEINLA
Faculté de Droit, Département du Droit de l'Environnement, Université de Tartu
Dossier : les conséquences des exploitations minières du passé
AVANT-PROPOS
Par Dominique PETIT
Ingénieur général des Mines, Conseil général des Mines
L'évolution du cadre juridique le régime juridique de la remise en état dans le domaine des mines : des progrès sont-ils possibles ?
Par Christian HUGLO
Docteur en Droit, avocat à la Cour
Les impacts physiques, l'eau
L'arrêt des exhaures des mines de fer de Lorraine
Par Bruno VERLON
Directeur général de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
L' "après-mines" : à la recherche de nouveaux équilibres
Par Dominique MOYEN
Président de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Le démergement en wallonie
Par Nicolas M. DEHOUSSE
Professeur émérite de l'Université de Liège, président du Comité Wallon de démergement
Publications et rapports
Les tribulations du professeur au pays du nucléaire
Par Jean-Claude ARTUS
Éditions Ramsay, Paris — Mars 1998
"on ne peut rien faire madame le ministre"
Par Corinne LEPAGE
Albin Michel, Paris — Mars 1998
les français et l'environnement : attitudes et comportements
Par A. DUFOUR et J.-P. LOISEL
Ademe, Série "Données et Références" — 1997
"le contexte international"
Par Atelier présidé par Olivier APPERT
Énergie 2010-2020 — Commissariat général du Plan
"les défis du long terme"
Par Atelier présidé par Benjamin DESSUS
Énergie 2010-2020 — Commissariat général du Plan, Avril 1998