Avril 2009
sommaire
Responsabilité & Environnement
La responsabilité environnementale et sociétale des entreprises
N° 54
Editorial
Par Pierre Couveinhes
Rédacteur en chef des Annales des Mines
Avant-propos
Par Xavier Cuny
Professeur honoraire au Conservatoire National des Arts et Métiers
Un cadre légal et réglementaire en pleine évolution
Responsabilité environnementale et sociétale : mieux vaut prévenir … qu’être responsable ?
Par Philippe LEDENVIC
Directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Rhône-Alpes
« Responsable, mais pas coupable »… Et si tout était parti de ces quatre mots, qui ont résonné comme un coup de tonnerre, à une époque encore insouciante…
Expertises
Combien valent les escargots, lorsqu’ils ne sont pas de bourgogne ? La biodiversité : quelles valeurs ? Et pour quelles décisions ?
Par Claire TUTENUIT
Déléguée Générale d'"Entreprises pour l''Environnement"
et Camille STEHLIN
Chargée de mission chez "Entreprises pour l'Environnement"
Comment calculer une valeur économique pour la biodiversité ? Trois méthodes existent, fondées respectivement sur les dommages et intérêts prévus par la loi, sur la valeur des services rendus par les écosystèmes, et sur des valeurs d’échanges éventuelles.
Les pollueurs de nos cours d’eau et de nos milieux aquatiques sont-ils les payeurs ?
Par André WULF
Expert juridique à l'Agence de l'eau Seine-Normandie
et Patrick DALION
Professeur de Droit des Affaires au Conservatoire National des Arts et Métiers
A la question, les pollueurs de nos fleuves sont-ils les payeurs ? La réponse est a priori simple : oui et beaucoup le sont déjà. Le sont-ils tous ? La réponse est tout aussi simple : certainement pas…
Responsabilité environnementale et sociétale des entreprises internationales de traitement et de valorisation des déchets
Par Daniel BLAIN
Président de la Commission "Déchets" de la Fédération nationale des Activités de la Dépollution de l'Environnement (FNADE)
et Gérard FRIES
Directeur technique de VEOLIA-PROPRETE, Nanterre
Les entreprises internationales du secteur des déchets assument leur responsabilité sociétale par une maîtrise des procédés de traitement et de valorisation, en mettant en œuvre les meilleurs pratiques et en s’imposant des règles déontologiques par le biais de standards minimaux.
Politique d’entreprise et stratégie environnementale
Quels enjeux environnementaux pour le groupe safran ?
Par Régis BRIQUET
Directeur adjoint du Développement durable, Groupe Safran
et Bertrand FIOL
Chargé de mission environnement à la Direction industrielle du Goupe Safran
Changement climatique, raréfaction des ressources naturelles, nuisances aéroportuaires, substances chimiques… : pour faire face à ces enjeux environnementaux majeurs et soutenir un développement durable du secteur aéronautique, spatial et de défense, le Groupe Safran, au travers de ses différentes Sociétés, s’efforce d’apporter des réponses concrètes et de préparer l’avenir.
L’approche environnementale du commissariat a l’energie atomique
Par Didier KIMMEL
Directeur-adjoint central de la sécurité
Acteur dans de nombreux domaines de recherche caractérisés par leur fort potentiel innovant, des nanotechnologies au nucléaire, le Commissariat à l’Energie Atomique (CEA) est confronté à des risques multiples, qu’il s’efforce d’analyser et de maîtriser. Au-delà de la maîtrise des risques, le CEA mène une politique volontariste pour participer à l’effort d’économie et d’utilisation rationnelle des ressources ainsi que de préservation de l’environnement.
Contribution actuelle et objectifs du secteur des métaux en matière de responsabilitè environnementale des entreprises
Par Claire de LANGERON
Déléguée générale de la FEDEM
Le secteur des métaux est depuis longtemps engagé dans la préservation de l’environnement et la prévention des risques encourus par son personnel, compte tenu bien sûr de l’état de la technologie aux différentes époques. Il souhaite poursuivre ses efforts dans une perspective de long terme, aussi bien dans les grandes entreprises que dans les PME.
Hors thème
Problèmes posés par la définition de l’Etat de référence des sols en santé environnementale
Par Côme DANIAU
Institut de veille sanitaire (InVS)
Frédéric DOR
Institut de veille sanitaire (InVS)
Sébastien DENYS
Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
Adeline FLOCH-BARNEAUD
Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
et William DAB
Conservatoire national des arts et métiers
En santé environnementale, la comparaison entre états des sols a pour but de déterminer l’évolution de la pollution d’un territoire donné ou la part de contamination attribuable à une source de pollution spécifique. Mais sa caractérisation, tant qualitative que quantitative, est difficile…
IN MEMORIAM : Georges-Yves KERVERN
Par Paul-Henri BOURRELIER
Ingénieur général des mines honoraire