Avril 11
sommaire
Responsabilité & Environnement
Les installations classées pour la protection de l’environnement
Editorial
Par Pierre COUVEINHES
Rédacteur en chef des Annales des Mines
Avant-propos : Les installations classées pour la protection de l’environnement, bilan et perspectives par Laurent MICHEL
Directeur général de la prévention des risques Ministère de l’Ecologie du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL)
Partie 1 : 1810-2010 : 200 ans d’inspection des installations classées (actes du colloque historique du 10 novembre 2010)
La première jurisprudence du décret de 1810 :une régulation de nature industrialiste (1810-1830)
Par Thomas Le ROUX Chargé de recherche au CNRS
Chargé de recherche au CNRS
Le décret de 1810 : la libéralisation des « choses environnantes»
Par Jean-Baptiste FRESSOZ Post-doctorant, Harvard University
Post-doctorant, Harvard University
L’élaboration de la nomenclature des établissements classés au XIXe siècle, ou la pollution définie par l’Etat
Par Geneviève MASSARD-GUILBAUD Directeur d’études à l’EHESS
Directeur d’études à l’EHESS
Les normes juridiques et les normes techniques de l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement
Par Pierre LASCOUMES Directeur de recherche CNRS, Centre d’Etudes européennes, Sciences -Po Paris
Directeur de recherche CNRS, Centre d’Etudes européennes, Sciences -Po Paris
De la catastrophe de Feyzin (1966) à l’explosion d’AZF (2001) : La naissance du métier d’inspecteur des installations classées ?
Par Laure BONNAUD INRA, RiTME, UR 1323, Ivry-sur-Seine
INRA, RiTME, UR 1323, Ivry-sur-Seine
L’histoire des débordements industriels à l’origine de conflits autour de l’environnement
Par Michel LETTE Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM)
Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM)
L’évaluation des risques industriels – Une histoire des analyses de risques de 1970 à nos jours
Par Emmanuel MARTINAIS ENTPE-RIVES, UMR CNRS EVS, Université de Lyon
ENTPE-RIVES, UMR CNRS EVS, Université de Lyon
France/Grande-Bretagne : une comparaison entre deux régimes de régulation des risques industriels
Par Jean-Pierre GALLAND Chercheur au Laboratoire Technique, Territoires et Sociétés (LATTS) du CNRS et de l’Ecole des Ponts ParisTech, Univestités Paris-Est
Chercheur au Laboratoire Technique, Territoires et Sociétés (LATTS) du CNRS et de l’Ecole des Ponts ParisTech, Univestités Paris-Est
Partie 2 : Les défis de l’inspection des installations classées
Présentation, en quelques mots, des installations classées
Par la Direction générale de la Prévention des Risques (MEDDTL)
Quelle place pour une réglementation nationale des installations classées, à l’heure de l’Europe ?
Par Jérôme GOELLNER Ingénieur général des Mines, chef du service des risques technologiques, Direction générale de la Prévention des Risques, Ministère de l’Ecologie, du Dévdeloppement durable, des Transports et du Logement
Ingénieur général des Mines, chef du service des risques technologiques, Direction générale de la Prévention des Risques, Ministère de l’Ecologie, du Dévdeloppement durable, des Transports et du Logement
Le point de vue des élus
Ingénieur général des Mines honoraire Maire de la ville de Douai et Président du Conseil Supérieur de la prévention des risques technologiques (CSPRT)
Réconcilier les citoyens avec l’industrie !
Par Maryse ARDITI Nature Environnement, pilote du pôle « Risques et impacts industriels »
Nature Environnement, pilote du pôle « Risques et impacts industriels »
Une réforme majeure du droit des installations classées : le régime de l’enregistrement
Par Henri KALTEMBACHER Direction générale de la Prévention des Risques Ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL)
Direction générale de la Prévention des Risques Ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL)
200 ans après, la création des DREAL : une nou-velle vie pour les installations classées ?
Par Philippe LEDENVIC Directeur région de la Direction régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement de Rhône-Alpes
Directeur région de la Direction régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement de Rhône-Alpes