Juillet 04
sommaire
Responsabilité & Environnement
LA GESTION DE L’APRES-MINE Les aspects juridiques et sociétaux
AVANT PROPOS par Gilbert TROLY
Administrateur de la Chambre syndicale des Industries minières
La gestion de l’après-mine : exemples étrangers
Par Dominique PETIT
Ingénieur général des mines
Les risques de responsabilités des anciens exploitants : mise en œuvre d’un plan de prévention des risques juridiques
Par Yvon Martinet
Avocat, Savin Martin et Associés
Impacts psychosociaux des risques d’affaissements miniers : anxiété, perception de l’environnement et accès a l’information
Par Virginie Dodeler, Cyril Tarquinio
Université de Metz, Laboratoire de Psychologie
Les apports du conseil d’Etat dans l’interprétation des dispositions du code minier relatives à l’arrêt définitif des travaux
Par Geneviève Couderc, Sophie Sanvee
Chef du bureau du droit financier et industriel
L’établissement public foncier de lorraine, un opérateur du programme « après-mine » en lorraine
Par Didier Charpentier
Directeur technique adjoint de l’EPF Lorraine
La réhabilitation de sites miniers fermes dans le bassin houiller de la Rhénanie du nord-Westphalie
Par Andreas Mennekes, Klaus Bekemeier
Ingénieurs des mines et directeurs de l’administration des mines