Janvier 2001

sommaire

Responsabilité & Environnement

CLIMAT, ENERGIE, TRANSPORTS : des issues ? OGM, AMIANTE ET PRECAUTION

Numéro complet

N° 21

Editorial

Par Dominique DRON
Responsable éditoriale de Responsabilité & Environnement

Opinion

L’amiante. Une illustration à rebours du principe de précaution

Par Corinne LEPAGE

L’institution patrimoniale du haut Béarn : Gestion intégrée de l’environnement, ou réaction anti-environnementale ?

Par Laurent MERMET

Tout au long de la décennie 90, la montée en puissance du modèle de la gestion concertée de l’environnement s’est accompagnée d’une vague d’expérimentations quant à la manière de poser les problèmes, d’organiser leur prise en charge, de débattre et de négocier des programmes d’action. Ces expérimentations entrent aujourd’hui dans une phase d’analyse et d’évaluation. C’est -entre autres- l’objet du programme de recherches " Concertation, Décision, Environnement " du Ministère chargé de l’Environnement. Cela passe aussi, plus près du terrain, et pour chacune de ces multiples expériences, par un bilan des réussites, des échecs, des enseignements à tirer. Exercice appliqué à l'Institution patrimoniale du Haut-Béarn (IPHB), mise en place en 1994 pour prendre en charge le problème de l'ours des Pyrénées. En examinant son fonctionnement et ses réalisations au regard des priorités et des caractéristiques originales revendiquées par ses fondateurs. En tentant une interprétation de "l'expérience IPHB" comme stratégie de réaction anti-environnementale. Au croisement de ces deux lectures, une évaluation et quelques enseignements sur la mise en œuvre d'une gestion intégrée de l'environnement.

Responsabilité, expertise, décision

L’expertise économique du changement climatique planétaire.

Aux experts les faits, aux responsables politiques les choix de valeurs et les décisions. Telle est l’image commune du partage légitime des rôles entre experts et décideurs. Après avoir rappelé les différents modèles d’organisation de l’expertise et souligné la spécificité de la discipline économique qui, se revendiquant experte en valeurs autant qu’en faits, récuse cette division du travail, l’auteur s’attache à saisir ce que devient concrètement le travail de l’expertise économique dans le champ du changement climatique planétaire. A travers l’exercice de l’expertise internationale, principalement autour du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat mis en place à la fin des années 80, dans un premier temps. Dans un deuxième temps, en scrutant la scène française et plus particulièrement l’expertise économique convoquée sur l’effet de serre par le Commissariat général du Plan à l’occasion des travaux du XI° Plan et de la préparation de l’exercice Energie 2010-2020.En opérant, dans l’un et l’autre cas, scènes internationale et française, le repérage des différentes familles de pensée qui polarisent l’expertise et dont l’influence respective peut expliquer la manière dont certains travaux d’experts sont utilisés par les décideurs.

1ère partie - Modèles d’organisation de l’expertise

2ème partie - Sur la scène internationale, le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC)

3ème partie - Sur la scène française, autour du Commissariat général au Plan

Par Olivier GODARD

1ère partie - Modèles d’organisation de l’expertise 2ème partie - Sur la scène internationale, le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) 3ème partie - Sur la scène française, autour du Commissariat général au Plan Aux experts les faits, aux responsables politiques les choix de valeurs et les décisions. Telle est l’image commune du partage légitime des rôles entre experts et décideurs. Après avoir rappelé les différents modèles d’organisation de l’expertise et souligné la spécificité de la discipline économique qui, se revendiquant experte en valeurs autant qu’en faits, récuse cette division du travail, l’auteur s’attache à saisir ce que devient concrètement le travail de l’expertise économique dans le champ du changement climatique planétaire. A travers l’exercice de l’expertise internationale, principalement autour du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat mis en place à la fin des années 80, dans un premier temps. Dans un deuxième temps, en scrutant la scène française et plus particulièrement l’expertise économique convoquée sur l’effet de serre par le Commissariat général du Plan à l’occasion des travaux du XI° Plan et de la préparation de l’exercice Energie 2010-2020.En opérant, dans l’un et l’autre cas, scènes internationale et française, le repérage des différentes familles de pensée qui polarisent l’expertise et dont l’influence respective peut expliquer la manière dont certains travaux d’experts sont utilisés par les décideurs.

Quelques propositions pour rationaliser la gestion du dossier OGM

Par Pierre-Henri GOUYON, Christine NOIVILLE

L’introduction des OGM dans l’agriculture mondiale met en lumière de nombreuses difficultés, en France comme à l’étranger. Les débats, le fonctionnement de l’Etat et de ses différentes instances, l’intervention des experts, ne permettent pas de sortir d’une crise qui s’installe dans nos sociétés. C’est, entre autres, que les réglementations internationales, mais aussi le droit français, sont largement inadaptés à une situation certes prévisible mais néanmoins nouvelle.Les quelques " affaires " récentes concernant des semences contaminées par des OGM illustrent à quel point il est difficile de faire appliquer la loi (elle a été appliquée dans le cas du colza, pas dans celui du maïs). " Expertise, gestion du risque, effets de système, fonctionnement de l’Etat ", au-delà des difficultés actuelles, quelles solutions proposer ?

Prospective et stratégies d'acteur

Pour une approche stratégique des questions transport et environnement

Par Alain MORCHEOINE, Jean-Pierre ORFEUIL

Aborder la question transport et environnement en termes stratégiques est un exercice délicat, pour plusieurs raisons. C’est, d’abord, une question qui évolue vite, à la fois dans sa perception par l’opinion et du fait des percées des recherches (technologie, médecine, économie, etc…). C’est, aussi, une question où les décalages sont importants entre les "croyances collectives" de l’opinion et les diagnostics des experts, C’est, encore, une question qui cristallise le conflit entre les aspirations des citoyens à moins de circulation en ville et une pratique personnelle de mobilité durablement tournée vers la voiture, notamment du fait de l’étalement urbain. C’est, enfin, une question qui a suscité une multitude de mesures, études, résultats chiffrés dans des domaines très variés. Pour essayer d’y voir plus clair, quelques éléments d’éclairage dans une perspective stratégique de moyen terme..

1ère partie : Les défis et les risques

2ème partie : Quelles marges de manœuvre pour l’action ?

Par Benjamin DESSUS

Parutions

Dioxines dans l’environnement. Quels risques pour la santé ? Une expertise collective de l’INSERM (octobre 2000)

Par Paul-Henri BOURRELIER

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