Janvier 1998
sommaire
Responsabilité & Environnement
Accidents industriels Débat public
N° 9
Éditorial
Par Michel TURPIN
Président du Comité d’Orientation
Opinion
Environnement et responsabilité, entre le dire et le faire Collège des hautes études de l'environnement
Le droit pour protéger l'environnement : un instrument nécessaire mais non suffisant. Il faut l'accompagner d'une nouvelle civilité.
Réactions
Dimensions éthiques et logiques d'action de l'éco-management
Par Shawna MILLIOT-GUINN
L'éco-management : une nouvelle approche de la gestion des entreprises. Quelles en sont les motivations et les logiques d'actions ? Proposition de typologies.
Les normes ISO 14000 pour un management de responsabilité
Par Michel JORAS
Institut de l'environnement Léonard de Vinci Auditeur social et des organisations
La normalisation, un nouvel outil au service de l'environnement.
Dossier : facteur humain et responsabilité pénale
Faut-il compléter l'expertise technique par l'intervention d'un expert en facteur humain ?
Par Joseph AGUERA
Avocat au barreau de Lyon
Les sciences humaines pour aider à l'analyse des responsabilités ? L'expertise en facteur humain, aide à la prévention ou danger pour la justice ?
Le secret de l'instruction et le retour d'expérience
Par Claude FRANTZEN
Inspecteur général pour la sûreté nucléaire à EDF
Comment concilier une bonne administration de la justice et les bénéfices du retour d'expérience ? Partager l'information après l'accident, anticiper pour développer la confiance en amont : Des pistes pour concilier besoins de la justice et exigences de la prévention.
Des propositions pour concilier les besoins de toutes les parties intéressées
Par Jacques BAILLET
Premier juge d'application des peines - TGI Lyon
Pour un secret-prévention ou comment concilier l'inconciliable.
Compte-rendu de la discussion
Par Jean-claude WANNER, Nicole WANNER, Michel TURPIN
Dissocier l'indemnisation des ayants-droit de la responsabilité pénale
Par Bernard CHAUVET
Conseiller à la cour d'appel de Lyon
L'indemnisation peut-elle tenir lieu de justice ?
Compte-rendu de la discussion
Par Jean-claude WANNER, Nicole WANNER, Michel TURPIN
Conclusions et suites du colloque
Par Philippe TRIPARD
Président de la société de chimie industrielle
et Claude FRANTZEN
Inspecteur général pour la sûreté nucléaire à EDF
Dossier : Comment organiser un débat public ?
La commission nationale du débat public : un nouvel âge de la concertation en amont ?
Par Hubert BLANC
Conseiller d'État, Président de la CNDP
Non pas une nouvelle procédure mais une procédure d'un type nouveau pour prévenir les conflits et faire de l'opinion publique un partenaire à part entière.
Des différentes formes de démocratie technique
Par Michel CALLON
Professeur à l'École des mines de Paris
Réconcilier savoirs profanes et connaissances scientifiques pour permettre un véritable exercice de la démocratie technique : trois modèles et les conditions de leur acceptation.
La crise de la vache folle
Apports et limites de l'épidémiologie
Par Annick ALPEROVITCH
Inserm
Outil essentiel de connaissance, l'épidémiologie a des limites généralement mal comprises et souvent ignorées du public comme de certains scientifiques d'ailleurs.
L'expertise scientifique : une nouvelle mission pour les chercheurs et les organismes ?
Par Jean-Jacques DUBY
Directeur de l'École supérieure d'électricité
S'impliquer dans les conséquences des découvertes : nouveau métier pour les chercheurs, nouvelle gestion pour les organismes.
Quand les scientifiques traquent les prions Le fonctionnement d'un comité d'experts dans la crise de la vache folle
Par Pierre-Benoit JOLY
Inra/serd, Upmf, Grenoble Yves LE PAPE Inra, Upmf, Grenoble Élisabeth REMY Csi, École des Mines de Paris
Acquérir la confiance du public en avouant ne pas tout connaître : les raisons du succès du comité Dormont sur l'ESB.
Publications et rapports
L'industrie de l'environnement
Publié avec le concours de l'Ademe, de l'agence de l'eau Seine-Normandie et du ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.
D. DROUET
Armand Colin, Paris, Octobre 1997
Les publications de l'ADEME ADEME Paris, Octobre 1997 Référence 2906
L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir
Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Christian Daniel, Jean-Yves Le Deault, Henri Revol
Octobre 1997
Évaluation économique et environnement dans les décisions publiques
M. Cohen de Lara et D. Dron
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Examen des performances environnementales de la Finlande
Un rapport de l'OCDE Paris, novembre 1997